Françoise Dufresnoy

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Gerard
De: Françoise DUFRESNOY
Objet:
présidente de la société par actions simplifiée Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
Groupe:
Société par actions simplifiée Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
president
JORFTEXT000049393553(source JORF)
nomination
10 Avril 202410/04/2024
De: Françoise DUFRESNOY
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admise à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice de l'Etat du grade transitoire, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Etat
date_debut="2024-02-15"
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000048481122(source JORF)
réintégration
30 Novembre 202330/11/2023
De: DUFRESNOY (Françoise)
contrôleuse générale de 1re classe
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe I
date_debut="2023-01-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048348108(source JORF)
détachement
05 Novembre 202305/11/2023
De: DUFRESNOY Françoise
membre du corps du contrôle général économique et financier
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047980767(source JORF)
intégration
20 Août 202320/08/2023
De: Françoise DUFRESNOY
contrôleure générale de 1re classe
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
boe_20200011_0000_0029(source BOAC)
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Françoise DUFRESNOY
contrôleure générale de 1re classe
Objet:
à la mission d'expertise « Simplification et évaluation » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
Mission d'expertise « Simplification et évaluation » du service du contrôle général économique et financier
date_debut="2017-01-02"
boe_20170002_0000_0028(source BOAC)
affectation
05 Février 201705/02/2017
De: Françoise DUFRESNOY
contrôleure générale de 1re classe
Objet:
à la mission « Santé » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
Mission « Santé » du service du contrôle général économique et financier
date_debut="2015-07-01"
boe_20150008_0000_0011(source BOAC)
affectation
05 Août 201505/08/2015
De: Françoise DUFRESNOY
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000028333788(source JORF)
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Françoise Dufresnoy
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
JORFTEXT000025711940(source JORF)
nomination
20 Avril 201220/04/2012
De: DUFRESNOY (Françoise)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 18 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils.
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000023269551(source JORF)
intégration
22 Décembre 201022/12/2010
De: Dufresnoy, née Gérard (Françoise, Jeanne, Gabrielle)
sous-directrice des affaires juridiques et du droit des entreprises d'une direction d'administration centrale ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Françoise Dufresnoy
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice en charge de la sous-direction des affaires juridiques et du droit des entreprises de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000020592237(source JORF)
nomination
08 Mai 200908/05/2009
De: Françoise Dufresnoy
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques et du droit des entreprises
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020178065(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200901/02/2009
De: Françoise Dufresnoy
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice des chambres consulaires et de la formation à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Sous-direction des chambres consulaires et de la formation à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
JORFTEXT000019031260(source JORF)
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Dufresnoy (Françoise)
sous-directrice à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles
Au titre du ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Remplace:M. Maccari (Renato)
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles
conseil_administration
JORFTEXT000000635440(source JORF)
nomination
18 Novembre 200518/11/2005
De: Dufresnoy, née Gerard (Françoise, Jeanne, Gabrielle)
sous-directrice des chambres consulaires et de la formation à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Dufresnoy (Françoise)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sont rapportées
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sous-directrice des chambres consulaires et de la formation à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-05-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000419727(source JORF)
détachement
21 Octobre 200521/10/2005
De: Françoise Dufresnoy
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions. »
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
JORFTEXT000000449128(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Françoise Dufresnoy
sous-directrice, à
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
JORFTEXT000000809147(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200509/07/2005
De: Françoise Dufresnoy
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
JORFTEXT000000809147(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200509/07/2005
De: Dufresnoy (Françoise)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice des chambres consulaires et de la formation à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Groupe:
Sous-direction des chambres consulaires et de la formation à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444566(source JORF)
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Dufresnoy (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
les dispositions du décret du
31 juillet 2000
portant inscription au tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 2000 sont rapportées
Le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi"
JORFTEXT000000803247(source JORF)
inscription
23 Mai 200423/05/2004
De: Dufresnoy (Françoise)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000618960(source JORF)
promotion
23 Mai 200423/05/2004
De: Dufresnoy (Françoise)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administratrice civile auprès du secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2000-09-01"
date_fin="2002-01-14"
JORFTEXT000000415164(source JORF)
détachement
16 Octobre 200216/10/2002
De: Dufresnoy (Françoise)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administratrice civile auprès du secrétariat général du Gouvernement pour la période du 15 janvier au
31 août 2000
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
JORFTEXT000000588120(source JORF)
détachement
29 Mars 200129/03/2001
De: Dufresnoy (Françoise)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000400771(source JORF)
promotion
03 Septembre 200003/09/2000
De: Dufresnoy (Françoise)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2000-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000583431(source JORF)
cessation de fonction
23 Juin 200023/06/2000
De: Dufresnoy (Françoise)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712849(source JORF)
affectation
21 Juillet 199421/07/1994
De: Françoise Dufresnoy
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1992-1994)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1994-03-01"
ecole
JORFTEXT000000730955(source JORF)
nomination
20 Mai 199420/05/1994
De: Dufresnoy (Françoise)
Objet:
Tribunaux administratifs
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000163682(source JORF)
affectation
02 Avril 199402/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.